Comment une norme sur les carburants à faible teneur en carbone pourrait-elle réduire votre empreinte de GES sans que vous le remarquiez ?

Écrit par William Scott

Vous n'avez jamais entendu parler de norme sur les carburants à faible teneur en carbone (NCFTC), c'est tout à fait normal. La Colombie-Britannique est la seule province canadienne à avoir mis en place une telle norme. Pourtant, lorsque la politique a été expliquée, 90% des répondants l'ont appuyée. Cela est probablement dû au potentiel élevé de réduction de gaz à effet de serre (GES) de la NCFTC, à sa capacité de stimuler l'innovation propre et à son coût relativement faible pour les consommateurs.

Il se peut que la Colombie-Britannique ne soit plus la seule sous peu, l'Ontario et le gouvernement fédéral envisagent la mise en place de cette approche. Tous les Canadiens pourraient bientôt être couverts par une NCFTC. Voici ce que vous devez savoir:

Qu'est-ce que c'est ? Une norme sur les carburants à faible teneur en carbone est un règlement fondé sur la performance et neutre sur le plan technologique, qui précise les réductions obligatoires de l'intensité de GES des carburants vendus dans un territoire réglementé. Les juridictions actuelles qui ont des NCFTC (Colombie-Britannique, Californie et Oregon) les appliquent aux carburants du secteur des transports. Ils définissent la performance en matière d'émissions requise pour le diesel et l'essence et permettent aux fournisseurs d'atteindre les standards, y compris par l’intermédiaire d’échange de crédit. Les fournisseurs de carburants alternatifs à faible teneur en carbone dans le secteur des transports incluent les biocarburants, le propane, l'hydrogène et les véhicules électriques peuvent ainsi obtenir des crédits.

Son fonctionnement : Bref, une norme sur les carburants à faible teneur en carbone réduit l'intensité des émissions des carburants vendus dans une province ou un territoire. Les NCFTC ont un potentiel élevé de réduction des GES. Non seulement le Règlement sur les exigences en matière de combustibles renouvelables et à faible teneur en carbone de la Colombie-Britannique bénéficie d'un soutien public important, mais il a permis une réduction de 25% des émissions de la province entre 2007 et 2012. Mais il ne s'agit pas seulement de réduire l'intensité des émissions des carburants aujourd'hui, car une NCFTC encourage la transition vers des carburants plus propres pour demain.

Que se passe-t-il au Canada : le succès récent de la politique de la Colombie-Britannique a amené la province à réitérer son action dans le cadre du récent Plan de leadership climatique, qui vise à réduire de 10% l'intensité énergétique d'ici 2030. Alors que le gouvernement du Canada et le gouvernement de l'Ontario envisagent tous deux de faire appel à la NCFTC. Le gouvernement fédéral publiera un document de travail plus tard ce mois-ci. Néanmoins, celui du gouvernement de l'Ontario est maintenant disponible. Il est déjà clair que les deux gouvernements proposent des approches différentes, le gouvernement fédéral envisageant d'étendre la NCFTC au-delà des carburants du secteur des transports, afin d'inclure les carburants utilisés dans les bâtiments et l'industrie - ce qui permettrait une réduction à hauteur de 30MT d'ici 2030. C'est une innovation dans NCFTC  qui pourrait élargir les réductions d'émissions potentielles, mais qui soulève également un certain nombre de nouvelles questions sur la conception des politiques.

Le décideurs politiques doivent y réfléchir : les normes relatives aux carburants à faible teneur en carbone ont un fort impact. Ils peuvent apporter des réductions significatives de nos émissions de GES, stimuler l'innovation propre ainsi que la croissance dans certains secteurs. Mais il reste des questions sur leur conception, particulièrement en ce qui concerne les impacts régionaux, les préoccupations d'équité, la rentabilité et les impacts sur l'innovation. Heureusement, certains principes émergent de la littérature et de l'expérience qui fournissent des conseils sur la meilleure conception d'une NCFTC. Les NCFTC bien conçues comprennent un champ d'application étendu, des objectifs rigoureux, prévisibles et des mécanismes flexibles de conformité.

Parallèlement, il existe des questions importantes et complexes concernant les interactions avec d'autres politiques - comme les systèmes de plafonnement et d'échange - qui doivent être prises en considération dès les premières étapes de la conception des politiques. Des questions importantes subsistent quant aux principales caractéristiques conceptuelles des nouvelles NCFTC fédérales et ontariennes, y compris les questions relatives à la façon dont les NCFTC nationales et sous-nationales pourraient fonctionner ensemble.

Les normes de carburant à faible teneur en carbone vous ont suscité un intérêt, sachez qu'il est possible d'en savoir plus sur la façon dont une NCFTC fonctionne et les interactions des politiques potentielles qui pourraient être amenées en consultant notre dernier document d'orientation.