On y verra pourquoi de tels instruments devraient être utilisés, quels avantages on en tirerait et quels marchés ont déjà été développés pour les CERE au Canada, en Amérique du Nord et ailleurs dans le monde.
Principaux messages
- Les certificats d’énergie renouvelables échangeables (CERE) sont des produits immatériels et échangeables qui témoignent de chaque mégawattheure (MWh) d’électricité généré à partir d’une source d’énergie renouvelable. Les CERE s’échangent sur deux principaux marchés : marchés volontaires, où l’on cherche à démontrer que l’on utilise de l'électricité « verte », et marchés de conformité, qui exigent des fournisseurs d’énergie qu’ils produisent un certain pourcentage d’énergie renouvelable pour satisfaire aux normes d'inclusion des ressources renouvelables.
- Au Canada, certains marchés volontaires existent déjà, encouragés par les systèmes de suivi et de certification qui s’assurent que les CERE ne sont pas comptés en double et qu’ils ajoutent à la production d’énergie renouvelable. Pourtant, aucun marché de conformité n’existe au Canada, contrairement à l’Europe et aux États-Unis, où des normes d’inclusion des ressources renouvelables à l’échelle des États en facilitent l’émergence (y compris par l’entremise de politiques d’obligations de certificats verts). Les responsables des politiques au Canada ont plutôt utilisé d’autres démarches pour promouvoir les énergies renouvelables.
- La variation entre les systèmes de CERE et les normes d’inclusion d’un État à l’autre fait obstacle à l’émergence d’un marché plus intégré et flexible. Aux États-Unis, les différences entre les États ont fragmenté et compliqué le marché. Le prix des CERE a beaucoup changé dans le temps, d’un État à l’autre et selon les attributs spécifiques des CERE eux-mêmes (y compris la génération, la source et le lieu de production de l’énergie renouvelable).
- L’interaction entre marchés volontaires et marchés de conformité, et entre CERE et autres instruments relatifs aux énergies renouvelables, peut s’avérer complexe. Les politiques doivent être conçues pour éviter de compter deux fois les mêmes contributions. En outre, elles doivent être transparentes quant aux conditions d’appui de projets d’énergie renouvelable par plusieurs instruments de politiques à la fois.
Autre documentation sur ce sujet:
